Aller au contenu
Champ Commerce extérieur et douane Textes Code des douanes de l'Union Sans conseil douanier individuel
John DriskelCommerce international

Mentions légales du site

Qui édite johndriskel.com et à quelles conditions ses contenus sont publiés.

Qui est derrière ce site

Publication
John Driskel
Nature
Média éditorial indépendant, non constitué en société
Directeur de la publication
à compléter par l'éditeur (article 6-III LCEN)
Adresse de contact
8 quai des Bateliers, 67000 Strasbourg
Courriel
info@johndriskel.com
Téléphone
+33 3 88 45 61 27
Site
https://johndriskel.com
Hébergeur
dénomination, adresse et téléphone à compléter par l'éditeur
Couverture
Commerce international

Le site est édité de manière indépendante et n'est pas immatriculé en tant que société. Il n'agit pour le compte d'aucun établissement financier, d'aucune administration et d'aucun annonceur.

Le directeur de la publication et l'hébergeur doivent être identifiés sur le site en application de l'article 6-III de la LCEN. Ces deux mentions restent à compléter par l'éditeur.

À quoi il sert

Le site propose des articles sur le commerce extérieur : douane, origine, accords et logistique, rédigés pour être lus avant une décision et non à la place d'un avis professionnel. Aucun portefeuille n'y est construit, aucun produit n'y est conseillé.

Conditions de réutilisation

Rien de ce qui est publié ici n'est libre de droits. Vous pouvez enregistrer ou imprimer des pages pour votre usage personnel et citer des passages en indiquant le domaine ; au-delà, une autorisation est nécessaire.

Responsabilité de l'éditeur

L'information est publiée en l'état, sans engagement de résultat. Sont exclues les responsabilités liées aux erreurs, aux omissions, aux chiffres révisés par la source et aux interruptions du service.

Liens vers des tiers

Nous renvoyons vers des sources externes pour que chacun puisse vérifier ce qui est avancé ici. Ces pages relèvent de ceux qui les maintiennent et peuvent cesser de fonctionner sans préavis.

Juridiction

Le cadre applicable est celui du droit français et, le cas échéant, des règlements européens. La compétence juridictionnelle est déterminée selon les règles en vigueur.

Mis à jour le .